Mentions Légales

Crédits & Mentions Légales

Coordonnées & informations légales de la société :

  • Dénomination Sociale: Couleurs Bretonnes
  • Marque: doudouchaud
  • Capital: 2 000€
  • Adresse: Les voilerieuses
  • Adresse: 7 rue des Calfats
  • Ville: 56640 ARZON
  • SIRET: 824 685 440 00011
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 37824685440
  • Téléphone: 06 48 11 00 02
  • Mail: contact@doudouchaud.com
  • Site de la Marque: https://www.doudouchaud.com
  • Boutique en ligne: https://boutique.doudouchaud.com
  • Responsable Publication: Di GALLO Caroline
  • Gérants: Di GALLO Caroline & GABIN Yves

 

Propriété intellectuelle et droits voisins

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Certains contenus et contenants (code sources) publiés par la Société Doudouchaud et/ou Couleurs Bretonnes SARL sont protégés par des copyrights. Toute copie partielle ou totale, en particulier à des fins publicitaire ou commerciale, doit préalablement faire l’objet d’un accord écrit de la Société Doudouchaud et/ou Couleurs Bretonnes SARL.

 

Seule est autorisée la reproduction, unique et à des fins personnelles, d’opinions, d’évaluations de produits ou d’extraits à condition que les légendes et toute autre référence ne soient ni effacées, ni falsifiées.

 

Toute autre reproduction, distribution ou publication sans l’accord préalable de la Société Doudouchaud et/ou Couleurs Bretonnes SARL est interdite. Cette autorisation de copie devra être demandée à contact@doudouchaud.com

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Sécurité du réseau Internet

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. La pertinence et l’exhaustivité des sites web indexés ;

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Règle relatives aux différents services

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Des fiches pratiques et des rubriques d’informations peuvent être consultées dans diverses rubriques sur les sites « https://www.doudouchaud.com et/ou https://boutique.doudouchaud.com » ». « Couleurs Bretonnes SARL » est l’auteur de certaines informations, photographies, données qu’elle diffuse dans ces différentes rubriques.

 

Toutefois, certaines informations auront été recueillies auprès de tiers et « Couleurs Bretonnes SARL » ne peut en garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou l’exhaustivité quant à ces dernières.

 

L’internaute est parfaitement informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

Protection des personnes et des biens

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  • contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs
  • contraire au respect de la vie privée,
  • à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui,
  • Incitant à la discrimination, à la haine,
  • menaçant une personne ou un groupe de personnes,
  • à caractère pornographique ou pédophile,
  • incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
  • incitant au suicide,
  • violant la législation sur le secret des correspondances, ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur.

 

L’internaute s’engage en outre :

 

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La position de Couleurs Bretonnes SARL est irrévocable et répond à des obligations légales.

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